Tout savoir sur les droits d'auteur, la propriété et la vérification des NFT.

Autrefois, il fallait une presse d'imprimerie pour copier une œuvre d'art. Mais dans le monde numérique, avec plus de trois milliards d'images et 700 000 heures de vidéo partagées en ligne chaque jour, il suffit de presser Ctrl+C.

De nos jours, certains créateurs se tournent vers les tokens non fongibles (NFT), des objets numériques uniques qui aident les artistes à protéger leur travail et à prouver leur propriété. C'est un peu comme une édition limitée imprimée, mais version numérique.

Alors, les métadonnées de la blockchain NFT sont-elles suffisantes pour prévenir la copie de votre travail ? Et comment s'intègre la loi sur le droit d'auteur dans tout cela ?

Dans ce guide, nous vous expliquerons tout sur la législation sur les droits d'auteur pour les artistes et créateurs numériques souhaitant créer des NFT, de la protection de vos images à la façon d’en prouver la propriété.

Polygones numériques

Droit d'auteur NFT : protéger vos images.

Si vous créez une oeuvre originale sur un support fixe et tangible, vous avez le droit d'empêcher les autres de la copier. C'est ce qu‘on appelle le droit d'auteur. En théorie, cela empêche un tiers de :

Copier votre œuvre
Distribuer, vendre, louer ou prêter des copies de votre œuvre
Exécuter, jouer ou présenter votre œuvre en public
Adapter votre œuvre
Mettre votre œuvre en ligne

Jusqu'ici, c’est plutôt simple. En résumé, si vous l'avez créée, vous en êtes le propriétaire. Personne d'autre (à quelques exceptions près) ne peut utiliser votre oeuvre sans votre accord, et cela peut être valable jusqu'à 75 ans.

Les NFT sont-ils protégés par le droit d'auteur ?

Les lois sur le droit d'auteur NFT s'appliquent de la même manière aux œuvres d'art NFT qu'à toute autre œuvre d'art : le créateur original en détient les droits. Par conséquent, si vous avez créé une image, un logo, un graphique, un message sur les réseaux sociaux ou une œuvre d'art que vous souhaitez convertir en NFT, vous en avez le droit. Vous pouvez le reproduire et le distribuer comme bon vous semble.

Mais c'est là que les choses se compliquent. Certaines personnes peuvent créer un NFT à partir d'une œuvre déjà existante ailleurs. Par exemple, un NFT peut ressembler à un personnage de dessin animé ou à un mème basé sur une célèbre émission de télévision.

Dans ce cas, le créateur du NFT peut en être propriétaire, mais il ne détient pas les droits d'auteur sur le contenu original. Cela pourrait le mettre dans une situation délicate si l'artiste de l’oeuvre originale intentait une action en justice pour violation du droit d'auteur.

De même, si quelqu'un acquiert un NFT, il n'acquiert pas automatiquement les droits d'auteur de l'œuvre d'art originale utilisée pour créer le dit NFT. Il doit d’ailleurs s'assurer qu'il a le droit d'afficher l'œuvre d'art originale, sous peine de sanctions.

Comment protéger vos œuvres d'art grâce au droit d'auteur ?

Si vous créez une œuvre d'art NFT originale - que ce soit un personnage en pixels 8 bits, une sculpture en 3D, une vidéo musicale ou un jeu vidéo -vous en détenez automatiquement les droits d'auteur.

Vous n'avez pas besoin de remplir de formulaires, de vous rendre dans un bureau des brevets poussiéreux, ou même de l'enregistrer en ligne. Il vous suffit d'y apposer votre nom, la date et le symbole ©.
Il est également conseillé de rédiger une déclaration de droits d'auteur qui peut être placée en bas de page sur votre site web, ou ailleurs. Cette déclaration peut simplement mentionner « Tous droits réservés », indiquant ainsi que personne ne peut utiliser votre travail sans votre autorisation. Vous pouvez également aller plus loin en interdisant spécifiquement l'utilisation non autorisée de votre travail.

Cependant, vous n'êtes pas tenu d'indiquer que votre œuvre est protégée par le droit d'auteur ou de rédiger une déclaration. Votre œuvre est protégée dans les deux cas.

Les personnes et organisations souhaitant utiliser des œuvres protégées par le droit d'auteur doivent obtenir une licence. Cependant, certaines organisations, comme les écoles et les bibliothèques, peuvent être exemptes de cette exigence.

Protéger vos œuvres après leur lancement.

Une fois que vous avez publié votre NFT, il vous incombe d’en protéger le contenu contre d'éventuelles violations du droit d'auteur.

Se renseigner sur l’enregistrement de votre œuvre auprès d'un organisme de gestion des droits est essentiel pour assurer la protection de votre création. Cet organisme peut délivrer des licences en votre nom.

Si vous suspectez une utilisation non autorisée ou non licenciée de votre œuvre, vous pouvez vous rapprocher d’un organisme de gestion des droits et, éventuellement peut engager des poursuites devant le Tribunal spécialisé dans le droit d'auteur.

Sigles de copyright en noir et blanc

Apprenez à créer et à réaliser des œuvres NFT.

Créez des œuvres d'art NFT ou transformez vos œuvres d'art en NFT.

Les NFT et la propriété intellectuelle.

Comme nous l'avons vu, la propriété d'un NFT ne couvre pas l'actif sous-jacent, mais uniquement le NFT lui-même.

En ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle des NFT, on peut raisonner de la même manière que pour l'art traditionnel. En tant qu'artiste, si vous vendez une reproduction de votre œuvre dans un musée ou une galerie, le nouveau propriétaire de la reproduction a légalement le droit de l'accrocher à son mur. Cependant, il n'a pas le droit de reproduire toute partie de l'œuvre originale, ou de s’en inspirer pour la création d’autres oeuvres.

Cependant, si vous le souhaitez, vous pouvez transférer l'œuvre et la propriété intellectuelle à un nouveau propriétaire ou concéder sous licence certains éléments de l'œuvre à différents propriétaires. Par exemple, une société de publicité pourrait vouloir utiliser votre peinture dans le cadre d'une campagne d'affichage. Dans ce cas, vous pouvez lui accorder des droits spécifiques à cet effet.

Il en va de même pour les NFT. Certains créateurs de NFT incluent certains droits commerciaux dans leurs tokens, permettant ainsi aux nouveaux propriétaires d'utiliser l'image ou le graphique comme bon leur semble, que ce soit pour le partager sur leur propre site web ou pour le commercialiser sous forme de t-shirts.
Tout transfert de propriété intellectuelle doit être formalisé par écrit. Il peut s'agir d'un contrat intelligent NFT ou d'une autre forme de contrat.
N'oubliez cependant pas que si vous créez une œuvre d'art NFT originale, vous en détenez la propriété intellectuelle et les droits d'auteur, à moins que vous n'en décidiez autrement.

Art NFT vectoriel de six bulldogs

Comment vérifier la propriété d'un NFT ?

Il est généralement assez simple de prouver votre propriété d'un NFT grâce à ses métadonnées. Mais il peut être un peu plus délicat de prouver que vous avez créé l'œuvre originale.

Voici ce que vous pouvez faire pour démontrer non seulement que vous êtes propriétaire du NFT, mais aussi de son oeuvre originale.

Les métadonnées des œuvres d'art : définition et fonctionnement.

Les métadonnées sont les informations intégrées qui accompagnent tous les fichiers numériques. Elles fournissent généralement des détails sur l'origine du fichier, ainsi que des informations telles que la date, l'heure et les appareils utilisés.

Les métadonnées jouent un rôle essentiel lorsqu'il s'agit de prouver la propriété de votre oeuvre numérique. Vous pouvez y inclure des éléments tels que votre nom, la date de publication et la déclaration de droits d'auteur, ce qui s'avérera extrêmement utile pour établir votre propriété ultérieurement.

Tous les fichiers image et vidéo contiennent des métadonnées. Cependant, certains types de fichiers sont particulièrement utiles :

EXIF (Exchangeable image file format): ce format de fichier image standard est largement utilisé dans les appareils photo numériques et ajoute automatiquement ses propres métadonnées.
IPTC (International Press Telecommunications Council) Core/Extension : ce type de fichier a été développé pour un usage professionnel dans l'industrie des médias et contient des informations complémentaires importantes sur les droits d'auteur et la propriété pour une utilisation en stock.
XMP (Extensible Metadata Platform) : créé par Adobe, il offre des métadonnées standard et personnalisables pour une variété d'images et de ressources.

Vous voulez savoir quel est le meilleur type de fichier pour votre art numérique ? Pour en savoir plus, consultez nos pages de comparaison des fichiers d'images.

Stockage sécurisé des œuvres d'art numériques.

Une autre mesure de protection essentielle pour vos œuvres d'art consiste à les stocker de manière sécurisée. C’est un aspect important, car cela vous permettra prouver votre propriété, fournir facilement les droits d'auteur et les métadonnées nécessaires.

De nombreux artistes numériques optent pour un stockage triple de leurs fichiers : ils les conservent sur leur ordinateur, sur un support de sauvegarde (comme un service de stockage cloud) et dans un emplacement externe éloigné de leur ordinateur. Cette approche garantit une protection adéquate contre la perte de fichiers, le vol et les dommages matériels.

Monnaie et signatures des NFT.

Les NFT sont traçables et vérifiables grâce au code de la blockchain. Lorsque vous « frappez » un NFT, vous générez des données uniques qui identifient votre token dans la blockchain et qui permettent de retracer sa propriété jusqu'à vous.

Il existe deux types de données qui rendent un NFT unique :

TokenID-généré lors de la création de votre NFT.
Adresse du contrat : une adresse dans la blockchain, visible par toute personne disposant d'un scanner de blockchain.

Il n'existe qu'un seul NFT dans le monde pour une combinaison donnée de TokenID et d'adresse de contrat. Une fois qu'un NFT est créé, la programmation du contrat intelligent enregistrera tous les transferts du NFT, ainsi que les conditions d'acquisition.

Par conséquent, les NFT offrent une certaine sécurité intrinsèque. Toutefois, il est également important que vous puissiez prouver la propriété de vos œuvres d'art.

Alt texte metadonnées et HTML

Vérification d'un NFT.

Il existe plusieurs façons de fournir une preuve de propriété d'un NFT.

Métadonnées du contrat intelligent. Tout d'abord, rendez-vous dans la section Détails du contrat intelligent NFT. Vous y trouverez des informations sur le tokenID, l'adresse du contrat, l'hébergement de la blockchain, l'état des métadonnées et la norme d'encodage.
Certificats numériques. Sur certains NFT, vous avez la possibilité d'inclure un certificat d'authenticité dans les métadonnées. Vous pouvez également y ajouter votre nom, la date et les détails du copyright du NFT.
Services de vérification des NFT. Vous pouvez également inscrire votre tokenID et l'adresse de votre contrat dans une base de données de vérification NFT. Cela constitue une référence rapide pour prouver la légitimité de votre NFT.

Vous voulez consolider votre NFT et prouver que vous en êtes le propriétaire ? Adobe Creative Cloud peut vous aider. Nos programmes offrent des outils approfondis de métadonnées et de références de contenu via :

Art numérique abstrait

Authentification NFT : FAQ.

Les NFT sont-ils soumis aux lois sur les droits d'auteur ?

Les NFT sont soumis aux lois sur les droits d'auteur de la même manière que d'autres supports, qu'ils soient physiques ou numériques. Il est essentiel de noter que même si un individu est le propriétaire légal d'un NFT en tant que tel, cela ne lui confère pas automatiquement les droits sur le contenu original ou l'œuvre d'art à partir de laquelle le NFT est dérivé. Il convient cependant de mentionner que certains NFT peuvent intégrer des droits de licence, ce qui souligne l'importance de toujours effectuer des vérifications appropriées.

Le NFT est-il une simple preuve de propriété ?

Les NFT incluent une preuve de propriété dans leurs métadonnées uniques dans le contrat intelligent. Cependant, cela n'équivaut pas à la propriété de l'œuvre d'art originale, mais seulement à celle du token lui-même. Le créateur détient les droits d'auteur de l'œuvre originale. Par conséquent, le NFT est toujours soumis à la loi sur le droit d'auteur.

Qu'est-ce qui fait qu'un NFT est authentique ?

Les NFT sont authentifiés à l'aide de leur tokenID et de l'adresse du contrat. Cette combinaison de données est unique pour chaque NFT, vous pouvez donc l'utiliser pour tracer son authenticité.